Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TOURELLES
MIQUAU Fernand

Numéro de dépôt :
1502186
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1998

Présentation de la marque CHATEAU DES TOURELLES

Déposée le 2 décembre 1988 par MIQUAU Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES TOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIQUAU Fernand, domicilié(e) Château des Tourelles, Blaignan, 33340 LESPARRE. - France.

La marque CHATEAU DES TOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TOURELLES est expirée depuis le 2 décembre 1998.

MIQUAU Fernand a également déposé les autres marques suivantes : - CHATEAU NORMANDIN. , CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU CAZAILLAN , CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU NORMANDIN


MIQUAU Fernand - Château des Tourelles, Blaignan, 33340 LESPARRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES TOURELLES.